Mentions légales

EDITEUR DE SITE

Le site www.supergroup.fr (ci-après le "Site") est édité par la société SUPERGROUP, Société par Actions Simplifiée, au capital de 33 888 913,20 euros, dont le siège social est situé au 153 avenue Ledru Rollin 75011 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 383 069 549

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Hervé DEMAISON , Directeur général de SUPERGROUP 

ACCÈS AU SITE

SUPERGROUP s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. SUPERGROUP n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

HEBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par DATASOLUTION, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS 445 223 852, dont le siège social est situé 224 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris dont l’adresse électronique est www.datasolution.fr Téléphone : 01 83 79 02 05

UTILISATION DU CONTENU DU SITE

SUPERGROUP s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l'Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, SUPERGROUP ne peut garantir l'exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : contact@supergroup.fr

CONCEPTION/RÉALISATION

Le site est développé par DATASOLUTION, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS 445 223 852, dont le siège social est situé 224 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris dont l’adresse électronique est www.datasolution.fr Téléphone : 01 83 79 02 05

LIENS HYPERTEXTES EVENTUELLEMENTPRESENTS SUR LE SITE

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que SUPERGROUP n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'utilisateur. Le recours à ces sites par l'utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE ATTACHÉS AU SITE

Le Site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo...) sont la propriété exclusive de SUPERGROUP, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de SUPERGROUP. SUPERGROUP décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés à son Site. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : contact@supergroup.fr

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

SÉCURITÉ

La sécurité des données personnelles est une de nos préoccupations. Nous nous efforcerons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d'éventuelles pertes ou détournements lors d'une collecte ou d'un stockage des données que vous nous auriez communiquées. Vous pouvez à tout moment consulter notre Politique de Confidentialité des données à caractère personnel.

MODIFICATION

SUPERGROUP conserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes mentions légales du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur. Il est précisé que seule la dernière version fera foi entre les parties.

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont établies et régies par le droit français.

Tout litige lié à l'interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétentes.